Droits de diffusion et de reproduction
L'ensemble du site internet du CTE relève des législations française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les demandes d’autorisation d’exploitation ou de diffusion des contenus doivent être adressées à Secretariat-CTE@cte.gouv.fr
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que les conditions d’utilisation du contenu. Une fois l’autorisation obtenue, la mention « source : site internet du Comité technique Euratom » devra être clairement visible et associée au contenu. Un lien hypertexte devra pointer vers le contenu sur le site du CTE.
Toute modification du contenu et toute utilisation de celui-ci à des fins commerciales est interdite.
Les liens hypertextes renvoyant vers la page d’accueil du site internet
du CTE ou l’une de ses rubriques sont autorisés. Les pages de ce site internet
ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site
(framing).
L’établissement d’un lien vers le site du CTE ne constitue pas une
approbation par le CTE du contenu du site établissant ce lien.
Crédits photographiques
Illustrations du Carroussel :
-
Photo d’équipe : © CTE
-
Le Traité Euratom :
Montage sur la base de © Steve Rawlings/Diigital Vision/Getty Images
-
Recherche euroépenne : ©
PF.Grosjean/CEA
-
Contrôles Euratom et AIEA :
© Dean Calma / IAEA
-
Approvisionnement : ©
S.Le Couster/CEA