Historique
Créé en 1957 par l’article 8 du traité Euratom en tant que
Centre commun de recherche nucléaire, le CCR a peu à peu étendu ses activités à
d’autres secteurs tels que la santé, l’environnement, la sécurité,
l’agriculture, les transports, l’économie ou le numérique. Il est devenu, à
part entière, l’une des 33 directions générales de la Commission européenne au
début des années 90. Désormais, les principales missions qui lui incombent se
déclinent comme suit :
► soutenir les services de la Commission;
► contribuer à relever les grands défis de société
et à élaborer de nouveaux outils, normes et méthodes;
► partager son savoir-faire avec les pays de l'UE,
la communauté scientifique et les partenaires internationaux;
► soutenir les investissements dans l'innovation
au titre des programmes cadres de recherche Horizon Europe et Euratom;
► soutenir les politiques de l’Union en réalisant
les travaux de recherche ou les formations financés par Euratom sur la sûreté
et la sécurité nucléaires ainsi que sur les garanties et la non-prolifération.
Le CCR, en tant que direction générale de la Commission
européenne, est placé sous la responsabilité du Commissaire à l'innovation, la recherche, la culture, à l'éducation et la jeunesse. Le Directeur général est
assisté et conseillé par un conseil d’administration.
Structure et activités
Au sein de la Commission européenne, le CCR a pour mission
d’apporter un soutien scientifique et technique aux politiques de l’Union et de
ses Etats membres à toutes les étapes du cycle politique (prospective,
formulation, mise en œuvre et évaluation).
Initialement situé à Ispra, en Italie, le CCR s’est agrandi
et compte aujourd’hui, en plus de son quartier général de Bruxelles, sept
instituts dans cinq États membres : Italie (Ispra), Allemagne (Karlsruhe),
Pays-Bas (Petten), Belgique (Geel) et Espagne (Séville).
Organigramme et personnel
Le Centre compte 2 800 employés (dont 1500 fonctionnaires européens permanents
auxquels s’ajoutent les fonctionnaires contractuels, détachés des ministères
des États membres pour une longue période, étudiants en thèse ou post-doctorat
et stagiaires). La moitié des employés du CCR est composée de chercheurs.
Le CCR est essentiellement financé par les programmes cadres
pour la recherche et l’innovation (PCRI) de l'Union européenne Horizon Europe, pour les activités non nucléaires, et Euratom, pour les activités nucléaires.
Le budget annuel du CCR s’établit ainsi
à environ 375 M€.
En sus d’Horizon Europe 2021-2027 et de son volet Euratom, le CCR
obtient également des financements par le biais de travaux ponctuels effectués
à la demande des services de la Commission, de la participation à des projets
d’Horizon Europe ou de contrats avec des entités extérieures (78,7 M€
en 2022).
Le CCR fonctionne comme une direction générale de la
Commission européenne. Il conserve cependant, héritage de son passé, un conseil
d’administration (Governing Board) chargé de conseiller son Directeur général sur les questions de stratégie et de gestion scientifique, technique et
financière.
Ce conseil d'administration est composé de représentants des 27 États Membres
et des 16 États associés à Horizon 2020, qui ont également un rôle de
représentation des intérêts du CCR dans leur pays d’origine. Ces représentants
sont nommés par la Commission européenne sur proposition des États concernés et se
réunissent trois fois par an en session plénière. Hervé Bernard (CEA) est le représentant français dans cette enceinte,
il en est également le Président.
Le CCR compte 42 installations scientifiques de grande
envergure, plus de 140 bases de données en ligne, centres d’information ou
observatoires et a produit une centaine de modèles nucléaires, biophysiques ou
économiques.
Chaque année, le CCR publie autour de
1 100 études scientifiques.
Les activités nucléaires du CCR sont essentiellement menées
par trois instituts, à savoir l'Institut des éléments transuraniens (Karlsruhe et Ispra, 370 personnes), l’Institut pour l’énergie et le transport (Petten, 300 personnes) et l'Institut des matériaux et mesures de référence (Geel, 250 personnes) et se répartissent en cinq axes de recherche : la
sûreté nucléaire, les garanties et la sécurité nucléaires, les normes et la
standardisation, la gestion des urgences radiologiques et la gestion des
connaissances.