Le CTE organisera, le 17 novembre 2023, par visioconférence, deux réunions de sensibilisation à destination des porteurs de projet de petits réacteurs nucléaires modulaires ou avancés (SMR/AMR) en France portant sur:
La présentation du Traité Euratom (recherche, sûreté nucléaire, radioprotection, …) et les dossiers à transmettre à la Commission européenne en phase projet (investissements, rejets) ;
Le contrôle de sécurité d'Euratom (souvent désigné par le terme anglais Safeguards) sur les matières nucléaires (déclarations et documents à transmettre, inspections d'Euratom sur les matières nucléaires, …), avec la participation de l'IRSN.
Pour toute question ou inscription relative à ces webinaires, n'hésitez pas à nous contacter à Secretariat-CTE@cte.gouv.fr.